Douane Thaïlandaise

Douanes Thaïlandaises :

Le Gouvernement thaïlandais contrôle les importations et exportations de certaines marchandises dans de la Thaïlande. Les contrôles soit prennent la forme de:

• une interdiction absolue, ce qui signifie que vous n’êtes pas autorisé à importer les marchandises en toutes circonstances; ou
• une restriction, où vous devez avoir une autorisation écrite afin d’importer les marchandises.

Marchandises interdites et restreintes en Thaïlande :

Les informations suivantes décrivent globalement quelles sont les marchandises interdites ou limitées, où vous pouvez obtenir plus d’informations sur le contrôle et, dans le cas des marchandises réglementées, pour demander l’autorisation d’importer.

1. Les marchandises prohibées

Ces biens sont des produits pour lesquels l’importation ou l’exportation dans ou hors de la Thaïlande est interdite. Toutes personnes qui importe ou exporte des marchandises interdites est considéré comme ayant commis des infractions et sous réserve de pénalités décrites dans la législation Thaïlandaise. En outre, une telle activité est également considérée comme une infraction en vertu des articles 27 et 27 bis de la Loi sur les douanes B.E. 2469. Il est interdit par la loi d’apporter les éléments suivants en Thaïlande.

•    objets obscenes  / littérature / images
•    Matériels pornographiques
•    Les marchandises avec le drapeau national thaïlandais
•    Narcotiques par exemple, la marijuana, le chanvre, l’opium, la cocaïne, la morphine, l’héroïne
•    Fausses devises, des obligations ou des pièces de monnaie
•    Faux royal Sceaux / sceaux officiel
•    Marchandises enfreignant les DPI par exemple bande musicale, CD, VDO, logiciels, etc.
•    marchandises de marque contrefaites

2. Les marchandises limitées

Ce sont des biens dont les importations et les exportations sont limitées par la loi et par conséquent nécessitent une autorisation des organismes gouvernementaux. Toutes personne qui importe ou exporte des marchandises dites « limitées » sans y avoir l’avale d’un organisme public est considéré comme ayant commis des infractions et sous réserve de pénalités décrites dans la législation nationale. En outre, une telle activité est également soumise à l’infraction en vertu des articles 27 et 27 bis de la Loi sur les douanes B.E. 2469.

Le Ministère du Commerce désigne les catégories de marchandises qui sont soumises à des contrôles, qui prennent généralement la forme d’une autorisation et les licences d’importation. Bien que ces contrôles soient libéralisés, à l’heure actuelle plus de 50 catégories de marchandises exigent des licences d’importation du ministère du Commerce. Ces catégories sont souvent modifiées par des notifications du ministère du Commerce. Une licence pour importer l’un des éléments restreints doit être obtenue auprès du ministère du Commerce avant l’importation. Cette demande de licence doit être accompagnée d’ordre, d’une confirmation, d’une facture d’un fournisseur, et d’autres documents pertinents.

En plus de la Loi sur l’imposition des contrôles ci-dessus, un certain nombre de produits sont également soumis à un contrôle des importations sous d’autres organismes compétents. Ceux-ci incluent:

• L’importation de médicaments, des aliments et des compléments alimentaires nécessitant une autorisation préalable de la Food and Drug Administration, le ministère de la Santé.
• L’importation ou l’exportation d’antiquités ou d’objets d’art, qu’ils soient enregistrés ou non, nécessite l’autorisation du Département des Beaux-Arts.
• Les importations d’armes et de munitions, d’explosifs, feux d’artifice et des armes à feu réelles et répliques nécessitent une licence appropriée du ministère de l’Intérieur. D’autres armes telles que les dispositifs de choc électrique doivent également être déclarés. Certains de ces articles peuvent nécessiter un permis, avant l’importation.
• La Cosmetic Act stipule que, aux fins de la protection de la santé publique, tout importateur de produits cosmétiques contrôlés doit fournir le nom et l’emplacement du bureau de représentation et le lieu de fabrication ou de stockage des produits cosmétiques, la catégorie ou le type de produits cosmétiques à importer , et les principaux composants des cosmétiques.

L’importation de la faune sauvage, la flore, les poissons et autres animaux aquatiques nécessite l’autorisation du parc National, de la faune et de la conservation des plantes, le ministère de l’Agriculture ou du ministère de la Pêche selon le cas peut-être.

Les douanes thaïlandaises sont chargées d’arrêter l’importation et l’exportation de marchandises prohibées. En outre, ils sont également désignés pour intercepter l’importation et l’exportation des marchandises réglementées, veiller à ce que tous les lois et règlements soient suivis correctement. La liste complète des marchandises prohibées et à autorisation limitée, ainsi que des informations sur le contrôle et, dans le cas des marchandises réglementées, à l’autorisation d’importer, peuvent être obtenus auprès du Département du commerce extérieur : le ministère du Commerce.