FI Comment travailler en tant qu'exportateur

Comment Travailler en tant qu’Exportateur ?

Il arrive souvent de voir des personnes demander “Comment puis-je me procurer une licence d’exportation ?”, et ça peut Ă©tonner de voir Ă  quel point on peut ĂȘtre mal informĂ© autour de ce qui touche au domaine de l’export. En fait, tous les exportateurs n’ont pas besoin d’une licence, bien que certains le doivent impĂ©rativement, et il est sans doute important de pouvoir discerner l’un de l’autre.

Vue globale sur l’exportation

Avant d’estimer si votre produit requiert une licence d’exportation, il est nĂ©cessaire de comprendre ce qui entre dans le terme d’export. D’aprĂšs les RĂ©glementations de l'Administration des Exportations (EAR) amĂ©ricaines, une exportation reprĂ©sente l’envoi d’un bien depuis un pays (donc les USA dans les EAR) Ă  un autre pays, organisation ou particulier Ă©tranger.

Quelques exemples de cités quand un bien est exporté :

export

  • Il est envoyĂ© Ă  une ambassade Ă©trangĂšre aux US
  • Le produit sort des US temporairement.
  • Le produit sort des US, mais pas pour sa vente.
  • Un bien est envoyĂ© dans une filiale (mĂȘme d’une entreprise Ă  100% amĂ©ricaine) dans un pays Ă©tranger
  • Il s’agit d’un bien d’origine Ă©trangĂšre, mais il passe par les US pour son transport.
  • Le bien Ă©tant aux US (mais pas amĂ©ricain) est renvoyĂ© au pays d’origine.

Peu importe le moyen d’envoi d’un bien, c’est une exportation. Par exemple :

  • Un colis envoyĂ© par la poste classique.
  • Un bien portĂ© Ă  la main dans un avion.
  • Des croquis sont faxĂ©s vers une destination Ă©trangĂšre
  • Des logiciels tĂ©lĂ©chargĂ©s depuis un site internet.
  • Transmission de technologie par courriel ou par le biais d’une conversation tĂ©lĂ©phonique

La plupart des biens exportĂ©s des USA ne nĂ©cessitent pas de licence, ils ont le droit d’ĂȘtre transportĂ© sous le titre NLR, no license required (pas de licence requise). Cependant, il y a tout de mĂȘme certains produits qui, eux, nĂ©cessitent une licence d’exportation.

DĂ©termination de la nĂ©cessitĂ© d'une licence d’exportation

Ne partez jamais du principe que votre produit n’a pas besoin de licence pour son exportation.

La nĂ©cessitĂ© ou non d’une licence pour tel ou tel produit ne dĂ©pend pas seulement des caractĂ©ristiques du produit.

Il est important aussi de déterminer sa destination, son utilité finale et son utilisateur final.*

 

Juridiction d’exportation

La premiÚre étape est toujours de savoir quelle agence américaine est responsable de la juridiction sur votre type de produit.

Alors que la plupart des biens exportés sont contrÎlés par le Bureau of Industry and Security (BIS) du Département du Commerce américain, ils ne sont pas seuls.

Si votre bien a une application militaire quelconque, cela peut passer sous la juridiction de la Direction des ContrĂŽles Commerciaux de la DĂ©fense (DDTC) (qui se charge des ITAR (RĂ©glementations du Trafic International des Armes).

responsabilité tribunaux

Numéro de Classification du ContrÎle des Exportations

Une fois que vous connaissez la juridiction, vous devez passer en revue les caractéristiques techniques qui pourraient faire que votre produit nécessite une licence.checklist

Pour les produits contrĂŽlĂ©s par le BIS, vous devez vĂ©rifier la Liste des ContrĂŽles Commerciaux (CCL) pour voir si votre produit possĂšde un NumĂ©ro de Classification du ContrĂŽle des Exportations (ECCN). Si c’est le cas, il faut comparer ce numĂ©ro Ă  la Charte de Commerce Nationale afin de s’informer au sujet de la nĂ©cessitĂ© d’une licence.

Autres détails à prendre en considération

MĂȘme si votre produit n’inclut pas un ECCN et que la Commerce Country Chart n’indique pas que vous ayez besoin d’une licence pour ce produit suivant lĂ  oĂč vous importez, il peut y avoir d’autres facteurs pouvant influer sur la nĂ©cessitĂ© de la licence.

Info DocShipper : Nous pouvons Ă©galement vous assister dans les dĂ©marches autour de votre nĂ©cessitĂ© d’une licence, consultez notre site !

 

Intention d’usage

risques

Vous devez déterminer comment votre client compte utiliser le produit.

Votre but dans cette recherche est de vĂ©rifier que votre client ne compte pas l’utiliser Ă  des fins illĂ©gales.

Un exemple d’intention d’usage interdite serait la vente de produits qui seraient utilisĂ©s dans l’intention de crĂ©er des armes chimiques, biologiques ou nuclĂ©aires.

 

 

Utilisateur final

Plusieurs dĂ©partements amĂ©ricains et d’autres agences gouvernementales ont publiĂ© des listes restrictives, de personnes avec qui il ne faut pas marchander. Les groupes restreints (Restricted Parties) sont des particuliers, des business, et d’autres organisations qui ont Ă©tĂ© dĂ©signĂ©es comme reliĂ©es Ă  la prolifĂ©ration d’armes de destruction massive, connues pour leurs implications dans des affaires de terrorisme et/ou de trafic de drogue, ou qui ont vu leurs droits Ă  l’exportation ĂȘtre suspendus.

Il y a, par ailleurs, des pays au sein desquels il n’est pas possible d’exporter sauf dans le cas de certaines circonstances.

C’est le cas pour Cuba, la CorĂ©e du Nord, le Soudan et la Syrie. L’article 746 des EAR dĂ©crit les pays en situation d’embargo et qui sont donc sujets Ă  des contrĂŽles supplĂ©mentaires de la part de l’Office of Foreign Assets Control (OFAC).

Alerte DocShipper : Dans l'Ă©ventualitĂ© oĂč vous commerceriez avec un des membres faisant partie de ces listes de restrictions, vous encourrez des risques d'amendes et sanctions. Faites appel Ă  nous pour les vĂ©rifications nĂ©cessaires antĂ©rieures Ă  votre exportation ! 

L’importance du signalement des groupes restreints

Les exportateurs devraient vĂ©rifier les listes restrictives lors de toute transaction d’export, pour Ă©viter les amendes. Les listes de groupes restreints sont rĂ©guliĂšrement mis Ă  jour Ă  des intervalles irrĂ©guliers sur internet. Et le seul endroit oĂč vous ĂȘtes sĂ»rs de pouvoir identifier les groupes restreints parmi les 140 listes existantes, c’est sur le Federal Register. Vous ou votre fournisseur de service d’exportation devrait consulter le site du Federal Register tous les jours.

Les consĂ©quences d’échec

Si vous ou votre entreprise ne rĂ©ussissez pas Ă  obtenir la licence requise, vous encourrez des risques d’amendes consĂ©quentes, de restriction sur des exports futurs, voire, dans les cas les plus extrĂȘmes, une peine de prison.

Penalty Fine

Alors quelles solutions ?

Dans le cas oĂč les exportations que vous faĂźtes ne vous laissent guĂšre le temps de vous pencher sur des questions lĂ©gislatives, il peut effectivement ĂȘtre compliquĂ© de mener Ă  bien une expĂ©dition.

Dans ce genre de condition, il est préférable de se tourner vers d'autres solutions.

Quelles solutions s'offrent à vous ? Il est possible d'engager un transitaire qui se chargera alors du procédé logistique de la transaction que vous cherchez à mener à bien, mais également de s'assurer de la régularité de celle-ci.

L'avantage Ă©tant que vous n'aurez donc pas Ă  vous soucier de quoique ce soit au cours de cette transaction, si ce n'est de votre business.

Néanmoins, sur le long-terme, la solution la plus sûre reste trÚs certainement de se tourner vers une entreprise de Third Party Logistics (3PL) qui assurera le bon déroulement de l'expédition et assumera les responsabilités d'un transitaire tant que vous serez son partenaire.

Les avantages à en tirer étant majoritairement relationnels, il est tout à fait envisageable de se tourner vers cette solution lorsqu'on cherche à améliorer son business d'export à long-terme.

Parfois, il est plus simple, et en réalité moins couteux de faire appel à une entreprise tierce. Comme le dit notre devise, le temps, c'est de l'argent, on vous fait gagner les deux !

Conclusion

Si vous avez toujours quelques questions qui demeurent sans réponse, vous trouverez trÚs probablement ce que vous cherchez sur le Blog de Commerce International.

En somme, Ă  travers de ce qu'on a exposĂ©, on voit que l'exportation peut Ă  la fois ĂȘtre simple comme bonjour dĂšs lors qu'il n'y a aucune restriction autour du produit et de sa destination.

Et à l'inverse, si le produit est controversé et qu'il nécessite alors des mesures telles que des vérifications de juridiction, cela peut vite devenir épineux.

C'est pour ça que DocShipper vous propose ses services (transitaire, partenaire 3PL) dans le domaine de l'import/export : nos experts seront ravis de vous aider !

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En tout cas, on vous remercie de compter sur nous pour vous filer les trucs et astuces pour le bon développement de votre commerce.

 

 

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