🧭 Fret multi modal

Multi Modal fret – Maitrise de la logistique internationale

Nous avons des solutions de transit douanier à des tarifs très compétitifs.

Exemple : Thaïlande – France via Dubaï (EAU)

• Départ depuis Bangkok direction Dubaï.
• À Dubaï la marchandise transite via l’aéroport international, pour être transporté à destination de la France via du fret aérien.

Pour le transport maritime, MSC, MAERSK, UASC et CMA-CGM sont nos partenaires, comme le sont Fly Emirates, Air France, Etihad pour le transport aérien. Notre agent à Dubaï nous permet de vous garantir un transit rapide de vos marchandises.

Nos agents en zone de transit s’occupent des services suivants  :

• Supervision du déchargement au port
• Déclaration de douane
• Transport depuis le port vers l’aéroport,
• Supervision du chargement

Notre objectif est de vous assurer un service optimal.

La documentation administrative et douanière est envoyée par courrier express à l’agent à destination, ceci afin d’assurer un dédouanement rapide, pour éviter toute perte de temps ou mauvaise surprise à l’arrivée.

Transport multimodal – Le guide

Le transport multimodal signifie le transport de marchandises d’au moins deux modes de transport d’un endroit dans un pays où l’opérateur de transport multimodal porte la marchandise sous sa garde à un autre endroit désigné pour la livraison dans un pays différent.

Les entreprises de transport multimodal se caractérisent par la réalisation du transport total des marchandises, de n’importe quel point d’origine à leur destination finale, que ce soit sur le territoire national ou international. Ils fournissent également un service de transport complet qui nécessite un cadre juridique garantissant des normes minimales dans la prestation de leurs services et un certain degré de protection des intérêts des différents partenaires commerciaux concernés.

Selon cette définition, le transport multimodal se caractérise par :

1. Une activité de service consistant transporter les marchandises dans le cadre d’un contrat de transport entre l’opérateur de transport multimodal (TMT) et son client.
2. Une activité commerciale qui doit être effectuée par des opérateurs de transport international qualifiés et qui nécessite donc un cadre juridique garantissant des normes minimales dans la prestation de ses services et un certain degré de protection des intérêts des différents partis commerciaux concernés.
3. Une activité internationale en vertu de laquelle les marchandises se déplacent d’un pays à l’autre à la merci des différents modes de transport » (Organisation des Nations Unies, Transport multimodal et opportunités commerciales, 1994)

Pour ces raisons, il faut définir en premier lieu un transporteur multimodal et quelle documentation couvre ce transport.

Opérateur de Transport Multimodal (OTM)

Selon les principes généraux des contrats de transport, un transporteur est celui qui conclut un contrat de transport en son nom, avec un propriétaire de cargaison ou accepte de transporter un fret particulier. En ce sens, celui qui reçoit une charge d’un expéditeur pour être transporté vers sa destination finale par transport combiné, assume le statut de transporteur pour l’ensemble du transport, quelle que soit sa participation à une partie du transport.

Document de transport multimodal

Le document de transport multimodal est un document délivré par un transporteur multimodal, à la demande de l’expéditeur (destinataire) et négociable en tant que connaissement. De cette façon, ce certificat est la réception des marchandises, délivré par le transporteur responsable de la marchandise et la preuve de l’accord d’un contrat de transport multimodal et, en outre, il est considéré comme un document de titre ou un document négociable.

L’OTM organise sa propre chaîne de transport de telle sorte qu’elle peut la contrôler complètement, en choisissant ainsi les modes de transport et les combinaisons optimales afin que la somme des coûts, plus ses tarifs, offre un prix approprié à l’utilisateur. En général, il est toujours moins cher que si les portions de chaque mode de transport étaient segmentées.

Au niveau international, les OTM sont principalement : les compagnies d’expédition, les transporteurs routiers, les chemins de fer ou les transitaires. Il est important de mentionner la différence entre les trois premiers et le dernier, qui dépend de la propriété ou de la possession du moyen de transport.

Dans le cadre des entreprises de transport maritime, la grande majorité exploite le transport multimodal, et non seulement les moyens de réaliser le segment maritime, mais aussi, dans de nombreux cas, ils ont aussi les moyens terrestres.

Indépendamment du fait que l’OTM soit propriétaire des moyens de transport, il doit pouvoir offrir des services mondiaux qui comprennent à la fois le transport et les manœuvres, ainsi que le stockage des marchandises dans des conditions optimales d’efficacité et de prix. Il doit répondre efficacement et en toute sécurité aux besoins spécifiques des entreprises et de leurs biens de commerce extérieur, contribuant ainsi à l’amélioration de la logistique du transport de ceux-ci.

Avantages du transport multimodal

Les avantages du transport multimodal ont été soulignés par la mondialisation des économies. Compte tenu de l’intensification de la concurrence internationale, les services intégrés peuvent réduire le temps de transit et augmenter la ponctualité, avec des effets directs sur la réduction des stocks.

Ces avantages sont : 

• La commodité à l’utilisateur de traiter avec un fournisseur de services unique, en renforçant les relations d’affaires.
• La réduction des coûts administratifs et logistiques, pour obtenir des synchrones et des liens internationaux.
• Une plus grande sécurité, en particulier aux points intermédiaires, réduit les coûts de transport et autres coûts connexes.
• Il fournit des prix pré-convenus pour les opérations porte-à-porte et, enfin, quelque chose de très important, offre de nouvelles opportunités commerciales pour les exportations non traditionnelles, en raison de meilleurs services de transport.

Responsabilité de l’opérateur de transport multimodal

La pratique du transport direct (maritime-terrestre) sur la base d’un accord de fret et d’un connaissement entre une compagnie maritime et une entreprise ferroviaire remonte à la fin du XIXe siècle, lorsque les lignes commerciales ont été établies suite à la croissance de des navires de vapeur qui, en même temps, permettaient des connexions plus faciles entre le navire et le train.

Néanmoins, pour que les compagnies de navigation assurent le transport direct, terrestre-maritime, impliquaient des risques considérables, raison pour laquelle, sans exception, le connaissement de cette époque prévoyait une clause spéciale pour limiter la responsabilité dans chacun de ses segments.

En ce sens, et conformément aux règlements internationaux et nationaux, il est établi que la période de responsabilité couvrira la période à partir du moment où les marchandises seront mises en détention jusqu’à leur date de livraison.

De même, l’OTM sera responsable des actions et des omissions que ses employés ou agents accomplissent dans l’exercice de leurs fonctions, ou ceux de toute autre personne dont ils utilisent les services pour remplir le contrat.

Il est également responsable de la livraison des marchandises au destinataire :

Qui est crédité ou payé pour cette responsabilité ?

Lorsque le document de transport multimodal a été délivré sous une forme négociable « porteur », à la personne qui présente l’un des originaux du document.

Lorsque le document de transport multimodal a été délivré sous une forme négociable « à l’ordre », à la personne présentant l’un des originaux dûment endossés, et lorsque le document de transport multimodal a été délivré sous une forme non négociable, la personne est désignée dans le document en tant que destinataire.

Le montant de la compensation pour cette perte ou dommage est déterminé en fonction de la valeur des marchandises au lieu et à l’heure de la livraison au destinataire ou au lieu et à l’heure auxquelles, conformément au contrat de transport multimodal, elles auraient dû être livré.