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Comment gérer les opérations de dédouanement ?
Siam Shipping fournit ces services de dédouanement tant à l’import qu’à l’export. Nos relations régulières avec les autorités douanières permettent de simplifier les procédures amenant un gain de temps et d’argent pour nos clients.
Nos experts analysent au cas par cas chaque demande et étudient les mesures à mettre en œuvre d’un point de vue douanier et administratif. Nous avons conscience des difficultés que ces clients peuvent rencontrer lors de certaines formalités ; c’est pour cela que nous mettons tout en œuvre pour vous livrer.
La douane export
La douane export est le fait de déclarer au pays d’origine que de la marchandise quitte le territoire national. Les douaniers thaïlandais doivent signer pour la sortie de ces marchandises, et ceci pour une histoire de sécurité, mais aussi une question d’ordre économique et politique, on sait en effet qu’il existe des quotas d’importations entre des pays ou des zones de libre-échange.
Attention : Beaucoup de gens pensent que seule la douane import existe et ils ont tort. Les services douaniers des pays membre de l’OMC, sont en contact étroit et soutenu, dans la vérification des transactions commerciale inhérente au transport international. Chaque déclaration de douane export sera conserve dans le but de créer de la statistique économique.
Pour pouvoir exporter depuis la Thaïlande vers un pays tiers, il faut impérativement une licence export. Cette licence n’est que très rarement détenu par le fournisseur. Nous proposons une licence export que nous facturons 350€/expéditions, ce qui permet à n’importe quelle entité, particuliers ou PME de pouvoir exporter et faire du commerce.
Les objets interdits à l’export
Il est formellement interdit d’exporter des objets relevant de la religion Bouddhiste, avec en premier lieu, les fameuses statues de Bouddha. Si la douane s’en rend compte elle va immédiatement bloquer le transport et une procédure administrative longue et complexe commencera.
Conseil Siam : Voilà pourquoi il ne faut jamais omettre de déclarer le contenu exact a votre déclarant en douane.
Hormis les figures religieuses, beaucoup d’autres objets ne sont pas autorisés à quitter la Thaïlande sans licence, comme par exemple certains types de nourritures ou de boissons ou encore de médicaments. Si vous avez un doute consultez nous avant d’exporter, notre service export se fera un plaisir de vous conseiller.
La douane import
La douane import est l’étape consistant à déclarer aux autorités douanières d’un pays les marchandises qui arrivent, leur nature, leur composition, leur utilité et leur prix. Ensuite, et sur la base d’une réglementation pré établi, une sorte de code pénal douanier listant chaque objets en y attribuant un code, appelle HS code.
Info Siam : Chaque HS code a une valeur qui va déterminer le montant taxé.
Comment ça se passe une douane import à Bangkok ?
La plupart des biens importées en Thaïlande arrivent à Bangkok, que ce soit au port de Klong Toey ou à l’aéroport de Suvarnabhumi. Nos équipes sur place travaillent en continu pour assurer un dédouanement et une livraison rapide.
Dans un premier temps, notre équipe va donner les documents à la douane thaï, qui va emmètre une « draft », une sorte de déclaration automatique basée sur les informations transmises sur les documents. La plupart du temps, une fois le paiement reçu, la douane effectue le relâche.
Il arrive aussi qu’il y ait une inspection douanière avant la relâche, ce qui peut engendrer des frais supplémentaires.
Info Siam : La marchandise peut être passer au rayon-X, ce qui sera facture par l’autorité portuaire, donc au client in fine, raison pour laquelle nous informons nos clients sur les cotations, que s’il y a une inspection, cela entrainera des frais à régler qui n’étaient pas prévus.
Droit de douane et taxes sur les effets personnels
Avant de venir en Thaïlande, il est important de savoir que les effets personnels sont systématiquement taxés. Cependant, il est possible de monter un dossier d’exemption de taxes dans les cas suivants.
Les citoyens thaïlandais de retour en Thaïlande
Il est possible de dédouaner les biens d’un(e) citoyen(ne) thaïlandais(e) qui revient. Il suffit de présenter son passeport avec le visa de l’entrée et de la sortie du pays d’origine des biens personnels. Le citoyen doit avoir vécu au minimum une année entière dans le pays de départ afin de contourner cette taxe. Le dossier peut être disqualifier en cas d’allers-retours trop fréquent en Thaïlande. Les effets doivent arriver avant les 6 mois qui suivent votre arrivée en Thaïlande.
Mise en garde Siam : Les douaniers thaïlandais vont vérifier l’ensemble de vos voyages sur les deux années qui précèdent votre arrivée.
Exemple : Si un citoyen arrive le 09 mars 2017 en Thaïlande, les douaniers vont vérifier entrées et sorties dans les pays visités ainsi que la durée du séjour après le 09 mars 2015.
Important : Si vous obtenez un nouveau passeport entre temps, conservez précieusement l’ancien. Il pourra en effet vous être demandé.
Les étrangers possédant un permis de travail :
Si un étranger dispose d’un permis de travail valide d’au moins un an et bénéficie d’un visa non-immigrant ou de résidence, il peut être exempté de taxes.
Conditions à respecter :
- Visa résident ou non-immigrant
- Permis de travail valide un an
Info Siam : Pour les étrangers qui possèdent un visa famille « O », étudiant « ED », touriste, retraité « OA », l’exonération de taxes ne peut avoir lieu.
Important:
- Un passeport original est indispensable pour dédouaner (+ le permis de travail pour les étrangers). Il ne sera pas nécessaire d’être présent physiquement si nous traitons votre dossier.
- Il faut en moyenne 4 jours pour dédouaner des effets personnels
- Il est important de notifier chaque objet dans un inventaire. En effet, si les douanes constatent un oubli durant en cas de contrôle, cela peut s’avérer préjudiciable
- Les douanes n’accordent aucun délai de paiement ou de facilité
- Les biens personnels de moins de 6 mois seront automatiquement taxés
- Le déménagement doit obligatoirement avoir lieu entre le mois précédant et les six mois suivants votre arrivée.
- En Thaïlande, une TVA de 7% s’applique sur chaque facture
- L’électroménager et l’électronique sont soumis à une règle spéciale : seulement une pièce par catégorie ou deux s’il s’agit d’un déménagement d’ordre familial. Exemple : 1 micro-onde, une télévision, un réfrigérateur
Interdictions:
- Nourriture (licence d’import obligatoire)
- Végétaux (licence d’import obligatoire)
- Alcool (seulement 3 bouteilles, mais il est fortement déconseillé d’en amener en raison d’une licence très longue à obtenir)
- Figures religieuses
- Drogues
- Armes et munitions
- Animaux (permis d’entrée obligatoire)
- Livres ou vidéos à caractère pornographique
Pourquoi travailler avec nous pour dédouaner en Thaïlande?
Chaque produit a ses propres spécificités : poids, taille, longueur, largeur… Par conséquent, les règles et règlements applicables à l’expédition évoluent en matière d’importation ou d’exportation.
Choisissez la sécurité
Collaborer avec Siam SHIPPING, c’est bénéficier de services de dédouanement et de négociations de douanes garantis sur l’ensemble du territoire thaïlandais ainsi qu’au niveau international. Acteur de la transition de vos biens, nous veillons continuellement à ce que vos biens arrivent à destination. Par ailleurs, pour vous assurer une expérience riche et optimale, nous pouvons stocker et livrer vos biens à votre guise grâce à nos services.
Service Siam : Nos prestations de dédouanement mis à votre service vous permettront de gagne un temps non-négligeable en matière de transit de marchandise. Nous nous occupons des tâches administratives afin que vous puissiez vous concentrer sur la gestion de votre activité.
Le dédouanement est une activité dans laquelle il faut être méthodique. C’est pour cela que faire appel à notre équipe d’experts vous permettra de ne pas subir des pénalités qui peuvent ralentir, voire stopper votre activité. Par exemple, il est très commun que des particuliers écopent d’amendes lourdes pour avoir fait des erreurs en matière de déclarations. Pour une personne qui ne maîtrise pas les règles et règlements internationaux, il peut s’écouler plusieurs semaines voire plusieurs mois afin que puissiez acheminer votre marchandise vers la destination souhaitée. Grâce à notre collaboration, vous aurez l’esprit tranquille.
Suivi rapide de vos expédition et négociation en temps réel.
Si vous avez besoin de livrer un colis rapidement et que ce dernier est en instance de dédouanement, faites appel à nos services. Nous vous fournirons un devis dans les 48 heures.
Note Siam : Vous pouvez également remplir le formulaire sur la page contactez-nous en nous laissant un message en décrivant les services dont vous souhaitez bénéficier.
Chaque produit, par conséquent, il est bien évident que les règles et règlements relatifs à l’expédition de ses produits, que ce soit importer ou d’exporter des produits de base, sont différents les uns des autres.
Une équipe spécialiste de la douane thaïe
Le dédouanement est sans aucun doute un domaine spécialisé et vous pouvez être condamné à une amende lourde pour avoir fait de fausses déclarations. Pour une personne qui ne connaît pas les règles et les règlements, il peut se passer des semaines afin de terminer le processus. Mais avec nous, vous pouvez être assuré que l’équipe Siam vous aidera avec tous les papiers dans le processus aux douanes. Toutes les formalités seront prises en charge de façon transparente.
Avantage Siam : Si vous vous inquiétez au sujet des frais impliqués, nous pouvons vous assurer que nos services sont peu couteux.
Donc si vous avez un colis qui doit être livré et qui est en attente de dédouanement, alors n’hésitez pas à nous contacter. Vous pouvez demander un devis et nous reviendrons vers vous dans les 48 heures. Vous pouvez également remplir le formulaire sur la page contactez-nous et laissez-nous un message en décrivant les services dont vous souhaitez bénéficier.
L’exception thaïlandaise
La douane thaïlandaise est une douane assez particulière dans le sens ou la mise en œuvre de la pure règlementation douanière en vigueur ne s’applique pas. Vous l’aurez compris, anticiper et s’arranger avec les douaniers fait partie de nos compétences douanières, ce qui fait de notre société un des déclarants en douane les plus courtise de tout Bangkok, grâce à notre réseau de déclarant au port et a l’aéroport. Nous essayons d’anticiper et de tout prévoir, et ceux pour vous assurer un dédouanement sans souci.
Conseil Siam : Pour plus d’information, n’hésitez pas à nous contacter ou à visiter le site des Douanes Thailandaises en Anglais.
Mise à jour 2020 : Les incoterms 2020 sont sorties ! Les incoterms permettent de définir la responsabilité entre l'acheteur et le vendeur et peuvent donc parfois inclure la phase de dédouanement. Il est donc important d'être à jour sur cette notion, ca tombe bien, nous avons monter un article dédié : Incoterms 2020
FAQ | Dédouanement
Que se passe-t-il si la marchandise est retenue par la douane ?
Si la marchandise est retenue par la douane, le propriétaire de la marchandise ou son représentant doit fournir des informations ou des documents supplémentaires pour prouver la conformité de la marchandise aux lois et règlements douaniers. Si la marchandise n'est pas conforme, elle peut être saisie ou renvoyée à l'expéditeur.
Quelles sont les conséquences de ne pas effectuer le dédouanement correctement ?
Ne pas effectuer le dédouanement correctement peut entraîner des pénalités, des amendes et des retards dans la livraison de la marchandise. Dans les cas graves, cela peut également entraîner la saisie de la marchandise ou des poursuites judiciaires.
Comment fonctionne le processus de dédouanement ?
Le processus de dédouanement commence par la soumission des documents nécessaires à la douane. Une fois que les documents sont vérifiés et que les taxes et les droits de douane sont payés, la marchandise est libérée de la douane et peut être livrée au destinataire.
Qui est responsable du dédouanement des marchandises ?
En général, le propriétaire de la marchandise ou son représentant, comme un transitaire ou un agent en douane, est responsable du dédouanement des marchandises.
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